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Brevet européen · EP3776712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776712
- Numéro de demande
- EP19722307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6551 (2014.01)B60L 58/26 (2019.01)B60L 50/64 (2019.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/24 (2021.01)H01M 10/6561 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)
- Priorité
- US 201862654091 P 06.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/024996 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/195119 10.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
OBASIH, Kem M.
Brookfield, Wisconsin 53045, US
DEKEUSTER, Richard M.
Racine, Wisconsin 53402, US
ELISON, Nicholas E.
Mequon, Wisconsin 53092, US
FUHR, Jason D.
Sussex, Wisconsin 53089, US
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