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Brevet européen · EP3776714 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776714
- Numéro de demande
- EP19716893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/659 (2014.01)
- Priorité
- EP 18166888 11.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/059022 10.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/197436 17.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
WANG, Weiling
LIVONIA, MI 48150, US
GORSE, Nicolas
75017 PARIS, FR
SCHWARZ, Kai
78244 GOTTMADINGEN, DE
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