LEITERANSCHLUSSKLEMME
Brevet européen · EP3776741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776741
- Numéro de demande
- EP19714615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018101733 U 28.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/057861 28.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/185798 03.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
32425 Minden, DE
31700 Heuerßen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.