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Brevet européen · EP3776741 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3776741
Numéro de demande
EP19714615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
16 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
Priorité
DE 202018101733 U 28.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/057861 28.03.2019
Publication PCT
WO2019/185798 03.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 14 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

  7. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Inventeur

HARTMANN, Frank

32425 Minden, DE

SPEY, Gunter

31700 Heuerßen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.