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Brevet européen · EP3776753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776753
- Numéro de demande
- EP19722696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01R 13/627 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)H01R 24/38 (2011.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2018/052391 06.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052822 05.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/193567 10.10.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.