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Brevet européen · EP3776755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776755
- Numéro de demande
- EP19733173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 43/042 (2006.01)H01R 43/048 (2006.01)H01R 43/058 (2006.01)
- Priorité
- US 201862661288 P 23.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/028696 23.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/209810 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
KELLY, William David
Orlando, Florida 32824, US
SIMMONS, Walt
Orlando, Florida 32824, US
BACS JR, Aron
Orlando, Florida 32824, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.