ANORDNUNG MIT EINSCHUBRAHMEN UND EINSCHUBMODUL
Brevet européen · EP3776765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776765
- Numéro de demande
- EP18716993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2018
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02B 1/34 (2006.01)H02B 1/36 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/058621 04.04.2018
- Publication PCT
- WO2019/192690 10.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
KRAFT, Klaus
69123 Heidelberg, DE
MOLITOR, Françoise
8057 Zürich
KESBERGER, Markus
67063 Ludwigshafen, DE
SCHMITT, Hans-Jürgen
69493 Hirschberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.