WÄRMEAUSTAUSCHSYSTEM
Brevet européen · EP3776846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776846
- Numéro de demande
- EP19785232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02S 40/42 (2014.01)H02S 40/44 (2014.01)F24S 10/70 (2018.01)F24S 40/55 (2018.01)F24S 80/30 (2018.01)F24S 90/00 (2018.01)
- Priorité
- AU 2018901191 11.04.2018
- Demande PCT
- PCT/AU2019/050326 11.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/195891 17.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
HOOLE, Thomas
Turramurra, New South Wales 2074, AU
HAWKINS, Eric
Wimborne, Dorset BH21 2EX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.