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Brevet européen · EP3777089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3777089
- Numéro de demande
- EP19737868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)G06Q 10/20 (2023.01)G06Q 20/06 (2012.01)G06Q 20/12 (2012.01)G06Q 20/22 (2012.01)H04L 67/1097 (2022.01)
- Priorité
- US 201862650183 P 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/000463 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/186282 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 2 juil. 2025
Inventeur
- Inventeur
- SRIVASTAVA, Neeraj, c/o KNNX Corporation, 181 University Avenue, Suite 1410, Toronto, ON M5H 3M7, Canada → SRIVASTAVA, Neeraj, c/o KNNX Corporation, 181 University Avenue, Suite 1410, Toronto, Ontario M5H 3M7, Canada
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 30 mai 2025
Inventeur
- Inventeur
- SRIVASTAVA, Neeraj, c/o. DLT LABS, INC.. 141 Adelaide Street W.,, Suite 1200, Toronto, Ontario M5H 3L5, Canada → SRIVASTAVA, Neeraj, c/o KNNX Corporation, 181 University Avenue, Suite 1410, Toronto, ON M5H 3M7, Canada
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 28 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.11.2024
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
Toronto, Ontario M5H 3M7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.