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Brevet européen · EP3777089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3777089
Numéro de demande
EP19737868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
G06Q 10/20 (2023.01)
G06Q 20/06 (2012.01)
G06Q 20/12 (2012.01)
G06Q 20/22 (2012.01)
H04L 67/1097 (2022.01)
Priorité
US 201862650183 P 29.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/000463 29.03.2019
Publication PCT
WO2019/186282 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 28.09.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 2 juil. 2025

    Inventeur

    Inventeur
    SRIVASTAVA, Neeraj, c/o KNNX Corporation, 181 University Avenue, Suite 1410, Toronto, ON M5H 3M7, Canada → SRIVASTAVA, Neeraj, c/o KNNX Corporation, 181 University Avenue, Suite 1410, Toronto, Ontario M5H 3M7, Canada

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  4. 30 mai 2025

    Inventeur

    Inventeur
    SRIVASTAVA, Neeraj, c/o. DLT LABS, INC.. 141 Adelaide Street W.,, Suite 1200, Toronto, Ontario M5H 3L5, Canada → SRIVASTAVA, Neeraj, c/o KNNX Corporation, 181 University Avenue, Suite 1410, Toronto, ON M5H 3M7, Canada

    Publié dans Swissreg le 30.05.2025

  5. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  6. 28 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 28.11.2024

  7. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  8. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Inventeur

SRIVASTAVA, Neeraj

Toronto, Ontario M5H 3M7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.