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Brevet européen · EP3777232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3777232
Numéro de demande
EP19711873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
30 oct. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/40 (2006.01)
H04R 1/34 (2006.01)
Priorité
GB 201805523 04.04.2018
GB 201811828 19.07.2018
WO PCT/EP2019/056109 12.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/056352 13.03.2019
Publication PCT
WO2019/192816 10.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

PSS Belgium NV

Hoogveld 50, 9200 Dendermonde, BE

Inventeur

CORYNEN, David

9200 Dendermonde, BE

HAELVOET, Tom

9040 Sint-Amandsberg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.