ARTICULATION ELASTIQUE POUR ASSEMBLAGE HORLOGER
Brevet européen · EP3777599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3777599
- Numéro de demande
- EP19192106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)A44C 5/14 (2006.01)G04B 37/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 16 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
DI PIAZZA, Philippe
74100 VILLE-LA-GRAND, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.