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Brevet européen · EP3777627 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3777627
- Numéro de demande
- EP20191223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2020
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 13/24 (2006.01)E03D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CA 3052365 16.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
PANG, Nelson
Toronto, Ontario M4L 1N8, CA
HARDING, David
Toronto, Ontario ML4 1H8, CA
VANDENHAM, Robert
Woodbridge, Ontario L4H 0E3, CA
YI, Xiao B.
North York, Ontario M2N 0E1, CA
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