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Brevet européen · EP3777641 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3777641
- Numéro de demande
- EP18913303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2018
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 90/50 (2016.01)B25J 9/06 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018073837 06.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/033438 10.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/193775 10.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
HARAGUCHI, Daisuke
Tokyo 160-0017, JP
TADANO, Kotaro
Tokyo 160-0017, JP
KANAZAWA, Noriaki
Tokyo 160-0017, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.