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Brevet européen · EP3777671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3777671
Numéro de demande
EP19776844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
24 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02N 13/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
B25J 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018065085 29.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/010533 14.03.2019
Publication PCT
WO2019/188341 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Creative Technology Corporation

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-0034, JP

Inventeur

TATSUMI, Yoshiaki

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-0034, JP

HIRANO, Shinsuke

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-0034, JP

TSUBOI, Kazuki

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-0034, JP

KANEKO, Daiki

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-0034, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.