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Brevet européen · EP3777709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3777709
- Numéro de demande
- EP20177700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2015
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/072 (2006.01)
- Priorité
- US 201414474952 02.09.2014
- Divisionnaire de
- EP15183390
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
SHELTON, Frederick E., IV
Hillsboro, OH 45133, US
VENDELY, Michael J.
Lebanon, OH 45036, US
HARRIS, Jason
Lebanon, OH 45036, US
DUNKI-JACOBS, Adam
Cincinnati, OH 45212, US
SCHELLIN, Emily A.
Cincinnati, OH 45249, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.