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Brevet européen · EP3777751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3777751
- Numéro de demande
- EP19785635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 5/42 (2017.01)
- Priorité
- JP 2018075740 10.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/015702 10.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/198777 17.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
KUROYANAGI Shinsaku
Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP
MAEDA Norio
Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP
NABANA Koichi
Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.