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Brevet européen · EP3777751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3777751
Numéro de demande
EP19785635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
13 sept. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 5/42 (2017.01)
Priorité
JP 2018075740 10.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/015702 10.04.2019
Publication PCT
WO2019/198777 17.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

KUROYANAGI Shinsaku

Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP

MAEDA Norio

Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP

NABANA Koichi

Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.