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Brevet européen · EP3777772 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3777772
Numéro de demande
EP20192438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2014
Publié
17 févr. 2021
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61F 2/966 (2013.01)
Priorité
US 201361912231 P 05.12.2013
US 201414561102 04.12.2014
Divisionnaire de
EP14867761
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  4. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  5. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

HOANG, Lien-Huong T.

Irvine, CA 92614, US

SIEGEL, Alexander J.

Irvine, CA 92614, US

BAKIS, George

Irvine, CA 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.