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Brevet européen · EP3777799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3777799
- Numéro de demande
- EP19802624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/51 (2006.01)A61F 13/514 (2006.01)A61F 13/84 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/495 (2006.01)A61F 13/53 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018001821 U 18.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/018597 09.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/221008 21.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
SHIMIZU, Noriko
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
INOUE, Takuya
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
MAKI, Hideaki
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.