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Brevet européen · EP3777806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3777806
- Numéro de demande
- EP19777756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/532 (2006.01)A61F 13/494 (2006.01)A61F 13/53 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018057861 26.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009807 11.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188223 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
DAIO PAPER CORPORATION
Shikokuchuo-shi Ehime 799-0492, JP
Inventeur
MIZUMOTO, Yousei
Sakura-shi, Tochigi 329-1411, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.