OSTEOTROPER KNOCHENERSATZ
Brevet européen · EP3777904 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3777904
- Numéro de demande
- EP19192028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61L 27/12 (2006.01)C01B 25/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 13 mars 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Fallsgasse 7, 9492 Eschen, Liechtenstein → Bogensberger Patent- & Markenbüro, Widagass 47, 9487 Gamprin-Bendern, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 15 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Fallsgasse 7, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
1 entrée antérieure
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Titulaire
69207 Sandhausen, DE
Grabengasse 1, 69117 Heidelberg, DE
Inventeur
69207 Sandhausen, DE
69123 Heidelberg, DE
69412 Eberbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.