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Brevet européen · EP3777974 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3777974
Numéro de demande
EP20190820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2020
Publié
17 févr. 2021
Délivré
5 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019212201 14.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  5. 27 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  6. 5 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.09.2023

  7. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Inventeur

Sieber, Stephan

75438 Knittlingen-Freudenstein, DE

Weigel, Manfred

75433 Maulbronn, DE

Weber, Bernd Claus

76228 Karlsruhe, DE

Wirth, Manfred

01326 Dresden, DE

Müller, Klaus

75438 Knittlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.