ELEKTRET-FOLIE UND FILTER

Brevet européen · EP3778032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3778032
Numéro de demande
EP19776907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
13 août 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B03C 3/28 (2006.01)
B01D 39/14 (2006.01)
B01D 39/16 (2006.01)
B03C 3/47 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 27/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018068731 30.03.2018
JP 2018143512 31.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/013164 27.03.2019
Publication PCT
WO2019/189349 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

SUGAMATA Yutaro

Kamisu-shi, Ibaraki 314-0102, JP

KOIKE Hiroshi

Kamisu-shi, Ibaraki 314-0102, JP

IIDA Seiichiro

Ibaraki 3140102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.