ELEKTRET-FOLIE UND FILTER
Brevet européen · EP3778032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778032
- Numéro de demande
- EP19776907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B03C 3/28 (2006.01)B01D 39/14 (2006.01)B01D 39/16 (2006.01)B03C 3/47 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018068731 30.03.2018JP 2018143512 31.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/013164 27.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/189349 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
SUGAMATA Yutaro
Kamisu-shi, Ibaraki 314-0102, JP
KOIKE Hiroshi
Kamisu-shi, Ibaraki 314-0102, JP
IIDA Seiichiro
Ibaraki 3140102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.