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Brevet européen · EP3778036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778036
- Numéro de demande
- EP19784724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/05 (2020.01)A24F 40/48 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)B05B 17/06 (2006.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2018/015128 10.04.2018WO PCT/JP2018/046712 19.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/015386 09.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/198688 17.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 16 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
Tokyo 130-8603, JP
Tokyo 130-8603, JP
Tokyo 130-8603, JP
Tokyo 130-8603, JP
Cambridge, CB40DW, GB
Cambridge, CB40DW, GB
Tokyo 130-8603, JP
Cambridge, CB40DW, GB
Cambridge, CB40DW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.