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Brevet européen · EP3778046 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3778046
Numéro de demande
EP18913854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2018
Publié
17 févr. 2021
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C22C 14/00 (2006.01)
C22F 1/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/014313 03.04.2018
Publication PCT
WO2019/193655 10.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

NIPPON STEEL CORPORATION

6-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8071, JP

Inventeur

TAKEBE, Hidenori

Tokyo 100-8071, JP

YOSHIDA, Kentaroh

Tokyo 100-8071, JP

KURODA, Atsuhiko

Tokyo 100-8071, JP

TAKEUCHI, Kouichi

Tokyo 100-8071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.