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Brevet européen · EP3778070 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778070
- Numéro de demande
- EP19776912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B22F 1/00 (2022.01)C22C 1/04 (2006.01)H01B 5/00 (2006.01)H01B 1/02 (2006.01)C22C 5/04 (2006.01)B22F 9/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018068687 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/013449 27.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/189511 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 12 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.05.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0021, JP
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0021, JP
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.