BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3778122 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778122
- Numéro de demande
- EP19896996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B25B 21/00 (2006.01)B23P 19/06 (2006.01)B25B 23/14 (2006.01)B25B 23/147 (2006.01)F16B 31/04 (2006.01)B25B 29/02 (2006.01)B25B 23/12 (2006.01)F16B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018231252 11.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/019250 15.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/121550 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
OGATA, Tomohiro
Tokyo 143-0016, JP
KOMATSU, Kyoichi
Tokyo 143-0016, JP
ITO, Seiji
Tokyo 143-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.