MODULEINHEIT MIT SCHLAUFENFÖRMIGEM ODER U-FÖRMIGEM SENSOR

Brevet européen · EP3778307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3778307
Numéro de demande
EP20195096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2010
Publié
17 févr. 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60R 13/07 (2006.01)
E05F 15/73 (2015.01)
E05F 15/76 (2015.01)
E05B 81/76 (2014.01)
Priorité
DE 102009033738 17.07.2009
DE 202010005427 U 23.07.2009
DE 102010002560 03.03.2010
DE 102010002671 08.03.2010
Divisionnaire de
EP16178047
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Huf Hülsbeck & Fürst GmbH & Co. KG

Steeger Strasse 17, 42551 Velbert, DE

Inventeur

Eggers, Thomas

42929 Wermelskirchen, DE

Heller, Norbert

41749 Viersen, DE

Buss, Wolfgang

42697 Solingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.