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Brevet européen · EP3778315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3778315
Numéro de demande
EP19775288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
28 déc. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 99/00 (2009.01)
G08G 1/16 (2006.01)
B60W 50/00 (2006.01)
B62D 15/02 (2006.01)
B60W 30/06 (2006.01)
Priorité
JP 2018070438 30.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/009918 12.03.2019
Publication PCT
WO2019/188241 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  2. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

Clarion Co., Ltd.

7-2, Shintoshin, Chuo-ku, Saitama-shi, Saitama 330-0081, JP

Inventeur

TAGAWA, Shinya

Saitama-shi, Saitama 330-0081, JP

HASEJIMA, Noriyasu

Tokyo 100-8280, JP

ISHINODA, Makoto

Saitama-shi, Saitama 330-0081, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.