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Brevet européen · EP3778352 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778352
- Numéro de demande
- EP19780761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 1/183 (2006.01)B62D 1/181 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018072636 04.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010968 15.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/193956 10.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
JTEKT CORPORATION
Aichi-ken, 448-8652, JP
Inventeur
NOZAWA, Yasuyuki
Kariya-shi Aichi-ken, 448-8652, JP
WATANABE, Takeshi
Kariya-shi Aichi-ken, 448-8652, JP
OCHI, Norihiro
Kariya-shi Aichi-ken, 448-8652, JP
TOKIOKA, Ryoichi
Kariya-shi Aichi-ken, 448-8652, JP
KITAHARA, Kei
Kariya-shi Aichi-ken, 448-8652, JP
NISHIMURA, Yousuke
Kariya-shi Aichi-ken, 448-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.