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Brevet européen · EP3778420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778420
- Numéro de demande
- EP19785138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 5/06 (2006.01)B65D 5/56 (2006.01)B65D 5/62 (2006.01)B32B 27/10 (2006.01)B65D 85/72 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018075844 11.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/015401 09.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/198695 17.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
ONO, Kazuya
Tokyo 102-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.