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Brevet européen · EP3778437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778437
- Numéro de demande
- EP19802880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65G 13/08 (2006.01)B65G 21/16 (2006.01)B65G 35/06 (2006.01)B65G 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018095860 18.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/015154 05.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/220807 21.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
FUJIO, Yoshihiko
Gamo-gun, Shiga 529-1692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.