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Brevet européen · EP3778444 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3778444
Numéro de demande
EP19793028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65G 47/91 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
B65G 59/04 (2006.01)
G06T 7/70 (2017.01)
B65G 61/00 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
Priorité
JP 2018087160 27.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/016110 15.04.2019
Publication PCT
WO2019/208292 31.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  5. 9 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 09.04.2024

  6. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Inventeur

MINOO Atsushi

Tokyo 105-0022, JP

IWAI Masami

Tokyo 105-0022, JP

GONDOH Takuya

Tokyo 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.