SCHICHTÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3778459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778459
- Numéro de demande
- EP19777786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 15/00 (2006.01)G03G 15/20 (2006.01)G03G 15/22 (2006.01)B65H 41/00 (2006.01)B65H 5/06 (2006.01)B32B 37/00 (2006.01)B41F 16/00 (2006.01)B44C 1/17 (2006.01)B65H 37/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018061696 28.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/012036 22.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188761 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Brother Kogyo Kabushiki Kaisha
Aichi 467-8561, JP
Inventeur
MORI Kentaro
Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP
SAKAI Ryosuke
Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP
HIRAMATSU Seiji
Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.