CHALKOGENIDGLASMATERIAL

Brevet européen · EP3778507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3778507
Numéro de demande
EP19775281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
25 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/32 (2006.01)
C03C 4/10 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
G02B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018061107 28.03.2018
JP 2018195700 17.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/008471 04.03.2019
Publication PCT
WO2019/188025 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Nippon Electric Glass Co., Ltd.

Otsu-shi, Shiga 520-8639, JP

Inventeur

MATSUSHITA, Yoshimasa

Otsu-shi Shiga 520-8639, JP

SATO, Fumio

Otsu-shi Shiga 520-8639, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.