HETEROCYCLISCHE VERBINDUNG
Brevet européen · EP3778587 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778587
- Numéro de demande
- EP19774392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 409/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C12N 5/077 (2010.01)
- Priorité
- JP 2018069872 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/013529 28.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/189553 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 12 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Kyoto-shi, Kyoto 606-8501, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Kyoto-shi, Kyoto 606-8501, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.