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Brevet européen · EP3778621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778621
- Numéro de demande
- EP19785772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07K 1/10 (2006.01)C07K 1/02 (2006.01)C07K 1/04 (2006.01)C07K 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018077501 13.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/016068 13.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/198833 17.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 15 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.09.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
Yokohama-shi, Kanagawa 230-0045, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 230-0045, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 230-0045, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 230-0045, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.