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Brevet européen · EP3778697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778697
- Numéro de demande
- EP19777158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 69/02 (2006.01)B01D 53/32 (2006.01)B01D 71/32 (2006.01)B01D 71/48 (2006.01)B01D 71/68 (2006.01)B01D 71/80 (2006.01)B01D 71/82 (2006.01)C08G 63/60 (2006.01)C25B 1/04 (2021.01)C25B 9/23 (2021.01)C25B 13/02 (2006.01)C25B 13/08 (2006.01)H01B 1/12 (2006.01)D01F 6/62 (2006.01)B01D 69/10 (2006.01)B01D 69/12 (2006.01)B01D 71/52 (2006.01)D01F 6/76 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018064031 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/012456 25.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188960 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
MINAMIBAYASHI, Kenta
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
FUNATSU, Yoshitsugu
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
SAKIYAMA, Yoko
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
OGATA, Daisuke
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
IZUHARA, Daisuke
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.