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Brevet européen · EP3778727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3778727
Numéro de demande
EP19777270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
29 mai 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/18 (2006.01)
B29C 55/08 (2006.01)
B29C 61/02 (2006.01)
B65D 65/02 (2006.01)
B65D 77/20 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
G09F 3/04 (2006.01)
B29K 67/00 (2006.01)
B29K 105/02 (2006.01)
B29L 7/00 (2006.01)
C08G 63/183 (2006.01)
C08G 63/199 (2006.01)
C08G 63/672 (2006.01)
G09F 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018068388 30.03.2018
JP 2018068389 30.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/012394 25.03.2019
Publication PCT
WO2019/188922 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

TOYOBO CO., LTD.

13-1, Umeda 1-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

HARUTA, Masayuki

Tsuruga-shi, Fukui 914-8550, JP

ISHIMARU, Shintaro

Tsuruga-shi, Fukui 914-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.