EXPANDIERBARE THERMOPLASTISCHE HARZTEILCHEN

Brevet européen · EP3778741 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3778741
Numéro de demande
EP19786182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C08J 9/16 (2006.01)
C08J 9/06 (2006.01)
C08J 9/14 (2006.01)
C08J 9/18 (2006.01)
C08J 9/228 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018076193 11.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/015776 11.04.2019
Publication PCT
WO2019/198790 17.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

SAKAMOTO, Ryohei

Settsu-shi, Osaka 566-0072, JP

KUTSUMIZU, Ryuta

Settsu-shi, Osaka 566-0072, JP

MARUHASHI, Shotaro

Settsu-shi, Osaka 566-0072, JP

YANO, Yoshihito

Settsu-shi, Osaka 566-0072, JP

NEIWA, Yuki

Settsu-shi, Osaka 566-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.