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Brevet européen · EP3778795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778795
- Numéro de demande
- EP19775483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C09D 11/328 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)A61K 9/44 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/20 (2006.01)A61K 47/22 (2006.01)A61K 47/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018065717 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/014363 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/189902 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 15 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.08.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HOSHINO Yuichi
Tokyo 110-0016, JP
SAITO Masatoshi
Tokyo 110-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.