EPOXIDHAFTSTOFFZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3778821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778821
- Numéro de demande
- EP19776334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 163/00 (2006.01)C09J 11/04 (2006.01)C09J 129/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018062503 28.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009732 11.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188202 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Sekisui Chemical Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka 530-0047, JP
Inventeur
YAMADA, Tasuku
Koka-shi, Shiga 528-8585, JP
TATENO, Shiori
Koka-shi, Shiga 528-8585, JP
CHIBA, Yousuke
Koka-shi, Shiga 528-8585, JP
MAEDA, Takayuki
Koka-shi, Shiga 528-8585, JP
OCHITANI, Yukio
Koka-shi, Shiga 528-8585, JP
TANAKA, Hideaki
Shunan-shi, Yamaguchi 746-0006, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.