SCHMIERÖLZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3778832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778832
- Numéro de demande
- EP19776512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C10M 169/04 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 30/04 (2006.01)C10N 30/08 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 40/00 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10N 40/08 (2006.01)C10N 40/12 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)C10N 40/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018070292 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/013414 27.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/189494 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SATO, Tokue
Ichihara-shi, Chiba 299-0107, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.