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Brevet européen · EP3779012 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779012
- Numéro de demande
- EP19776335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B32B 5/26 (2006.01)D04H 1/4342 (2012.01)D04H 1/43 (2012.01)D04H 1/498 (2012.01)D04H 1/74 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018067720 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010193 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188276 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
HARADA, Masaru
Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP
TSUCHIKURA, Hiroshi
Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.