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Brevet européen · EP3779013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779013
- Numéro de demande
- EP19774470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/4382 (2012.01)D04H 1/4342 (2012.01)D04H 1/492 (2012.01)D04H 1/74 (2006.01)D04H 1/4326 (2012.01)D04H 1/44 (2006.01)D04H 1/46 (2012.01)
- Priorité
- JP 2018067712 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010192 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188275 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
Toray Industries, Inc.
Tokyo 103-8666, JP
Inventeur
HARADA, Masaru
Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP
TSUCHIKURA, Hiroshi
Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.