ZWEISCHICHTIGES INDUSTRIEGEWEBE
Brevet européen · EP3779036 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779036
- Numéro de demande
- EP19776203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21F 1/10 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)D03D 11/00 (2006.01)D21F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018067046 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010206 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188278 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Nippon Filcon Co., Ltd
Inagi-shi, Tokyo 206-0801, JP
Inventeur
UEDA, Ikuo
Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP
NOMURA, Kunio
Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP
EGAWA, Toru
Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP
YANAI, Hideyuki
Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.