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Brevet européen · EP3779053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779053
- Numéro de demande
- EP19774398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018068048 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/013713 28.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/189624 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
IZUMIKAWA, Takeya
Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.