SCHAUFEL

Brevet européen · EP3779057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779057
Numéro de demande
EP19776259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
16 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16N 7/14 (2006.01)
F16N 25/00 (2006.01)
F16N 27/02 (2006.01)
E02F 9/12 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
B60R 17/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018070027 30.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/013787 28.03.2019
Publication PCT
WO2019/189659 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo (S.H.I.) Construction Machinery Co., Ltd.

Shinagawa-ku Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

SHIRATANI, Ryuji

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

KUROKAWA, Hiroyuki

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

ARAGAKI, Hajime

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.