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Brevet européen · EP3779062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779062
- Numéro de demande
- EP19775159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)E02F 9/24 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)E02F 9/12 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018062806 28.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/012600 25.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/189031 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
SAKUTA, Sou
Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.