TÜR ODER FENSTER MIT FESTEM FLÜGEL FÜR DEN AUSSENBEREICH
Brevet européen · EP3779113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779113
- Numéro de demande
- EP20185725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2020
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/30 (2006.01)E06B 3/10 (2006.01)E06B 1/02 (2006.01)E06B 1/06 (2006.01)E06B 3/26 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900014802 14.08.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 4 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., Conseils en Brevets SA, 122, rue de Genève, Case postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
VAZZOLA, Federico
37046 Minerbe (VR), IT
TENZON, Franco
37046 Minerbe (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.