VORRICHTUNG MIT VARIABLER KOMPRESSION UND MOTORSYSTEM
Brevet européen · EP3779145 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779145
- Numéro de demande
- EP19782445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 22 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F02B 75/04 (2006.01)F02D 15/02 (2006.01)F01B 31/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018074126 06.04.2018JP 2018074127 06.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/012796 26.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/194025 10.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 30 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel → Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 21 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 21.06.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 25 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 25 janv. 2024
Transféré
- Titulaire
- IHI CORPORATION, 1-1, Toyosu 3-chome,, Koto-ku,, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
3 entrées antérieures
- 8 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 23 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Tokyo 135-8710, JP
Aioi-shi, Hyogo 678-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.