VORRICHTUNG MIT VARIABLER KOMPRESSION UND MOTORSYSTEM

Brevet européen · EP3779145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779145
Numéro de demande
EP19782445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
22 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F02B 75/04 (2006.01)
F02D 15/02 (2006.01)
F01B 31/14 (2006.01)
Priorité
JP 2018074126 06.04.2018
JP 2018074127 06.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/012796 26.03.2019
Publication PCT
WO2019/194025 10.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 30 mai 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel → Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.05.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 21 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 21.06.2024

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  7. 25 janv. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  8. 25 janv. 2024

    Transféré

    Titulaire
    IHI CORPORATION, 1-1, Toyosu 3-chome,, Koto-ku,, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

3 entrées antérieures
  1. 8 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  2. 23 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Inventeur

MASUDA, Yutaka

Tokyo 135-8710, JP

UMEMOTO, Yoshiyuki

Aioi-shi, Hyogo 678-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.