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Brevet européen · EP3779202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779202
- Numéro de demande
- EP19777402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)F04D 27/02 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018069353 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/011930 20.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188732 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Edwards Japan Limited
Yachiyo-shi, Chiba 276-8523, JP
Inventeur
MIWATA, Tooru
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
TAKAI, Yoshiyuki
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
SAKAGUCHI, Yoshiyuki
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.